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gouvernance

L’AOUCC tient une assemblée générale annuelle (AGA) chaque année. Lors de cette AGA, le comité exécutif présente ses rapports annuels et financiers, les cotisations sont approuvées, les mises à jour des comités sont communiquées, des prix peuvent être décernés et les nouveaux membres du comité exécutif sont ratifiés. Cette réunion offre également aux membres l’occasion d’un dialogue ouvert sur les priorités et les enjeux émergents.

Arrière-plan

La Constitution de l'AOUCC prévoit que :

  • Le président présidera l'assemblée générale annuelle.

  • Le secrétaire est le principal interlocuteur pour toutes les questions relatives à l'assemblée générale annuelle.

  • Toute modification des cotisations annuelles est décidée lors de l'assemblée générale annuelle.

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L’AOUCC s’engage à garantir l’accessibilité. Les membres ayant besoin d’aménagements particuliers sont invités à contacter le secrétaire avant la réunion.

Avis de réunion

  • Les membres sont informés à l'avance de la date, de l'heure et du lieu de la réunion.

  • Un préavis de 30 jours est généralement donné, l'ordre du jour et les documents justificatifs étant diffusés au moins 7 à 10 jours avant la réunion.

  • Les propositions de modifications constitutionnelles sont communiquées à tous les membres au moins 30 jours avant l'assemblée générale annuelle.

  • Les réunions ont généralement lieu au printemps et durent environ deux heures.

  • Les réunions peuvent se tenir virtuellement ou en personne.

  • Les avis de réunion sont distribués par courriel (sauf demande contraire).

Vote et quorum

  • Tous les membres (individuels, institutionnels et associés) peuvent y assister.

  • Les membres associés n'ont pas le droit de vote.

  • Les membres institutionnels ont droit à une voix.

  • Le quorum est fixé à un tiers de tous les membres votants éligibles.

  • Les motions requièrent une majorité simple pour être adoptées.

  • Les amendements constitutionnels nécessitent l'approbation des deux tiers de tous les membres votants éligibles.

Assemblée générale annuelle du printemps 2026

L'assemblée générale annuelle du printemps 2026 se tiendra le :

Mercredi 27 mai 2026 à 14 h (HAE).

L'ordre du jour et la documentation seront diffusés avec le lien de la réunion virtuelle, à l'approche de la date de l'événement.

Pour toute question concernant l'AGA, veuillez contacter le secrétaire de l'AOUCC à l'adresse suivante : info@accuo.ca

 

Ordre du jour (à afficher).

Archives de l'AGA

Pour consulter les documents des réunions précédentes :

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élection

Les postes au sein du Comité exécutif de l'AOUCC sont pourvus par élection. En cas de vacance, une élection sera organisée conformément aux statuts de l'AOUCC et au présent règlement intérieur.
 

Ce règlement définit le processus électoral, accompagne le responsable des élections dans l'exercice de ses fonctions, favorise la transparence et la confiance, et encourage une large participation des membres.


Règlement électoral de l'ACCUO (2026) (à paraître)

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